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Outils pour les collectivités

Monographies de plans et programmes de prévention

10 monographies qui font le récit en 5 à 10 pages des dynamiques territoriales créés par les plans et programmes de prévention des déchets ont été réalisées.

 

De 2009 à 2014, l'ADEME a engagé le soutien (pour une durée de 5 ans, dans le cadre de contrats de performance, c'est-à-dire sous la forme d’une aide forfaitaire à l’habitant versée sur justificatifs de résultats) de :

  • 45 Plans Territoriaux de Prévention Déchets (PTP) 44 au niveau départemental et le Plan Régional Ile de France,
  • 377 Programmes Locaux de Prévention avec les collectivités et les EPCI en charge de la collecte ou du traitement des déchets et de quelques pays.

La prévention des déchets, c'est la clé pour réduire les déchets et créer une dynamique locale sur un territoire en lien avec la tarification incitative. La prévention ouvre une nouvelle page dans l'histoire des déchets ménagers et dans les relations entre les collectivités et les usagers.

 

>> Retrouvez en médiathèque Ademe les résultats de l’analyse transversale de 10 monographies de plans territoriaux et de programme locaux de prévention étudiés en 2015.

 

10 exemples de dynamiques territoriales issues des plans et programmes de prévention des déchets
Territoires Fiches
SIRDOMDI

Fiche Programme local de Prévention

(Maine et Loire – Région Pays de Loire)

Département de l'Ain

 Fiche Plan territorial de prévention des déchets (pdf - 349.78 Ko)

(Région Auvergne -Rhône-Alpes)

Communauté d'Agglomération Mâconnais - Val de Saône (CAMVAL)

Fiche Programme local de prévention (pdf - 463.89 Ko)

(Département de la Saône et Loire - Région Bourgogne-Franche Comté)

Communauté de Communes

Blavet Bellevue Océan

Fiche Programme Local de Prévention des Déchets (pdf - 530.97 Ko)

 (Département du Morbihan – Région Bretagne)

Département du Maine et Loire

Fiche Plan territorial de prévention des déchets (pdf - 580.28 Ko)

(49 - Région Pays de Loire)

Département de la Mayenne

Fiche Plan territorial de prévention des déchets (pdf - 605.73 Ko)

(53 – Région Pays de Loire)

Rennes Métropole

Fiche Programme local de Prévention des Déchets (pdf - 550.66 Ko)

 (Département de l’Ille-et-Vilaine – Région Bretagne)

Syndicat Mixte du Pays de Sarrebourg

Fiche Programme local de prévention (pdf - 540.7 Ko)

(Département de la Moselle – Région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine)

Syndicat mixte de Besançon et de sa Région pour le Traitement des déchets (SYBERT)

Fiche Programme Local de Prévention (pdf - 517.99 Ko)

(Département du Doubs – Région Bourgogne-Franche Comté)

TRIVALIS

Fiche Programme local de prévention (pdf - -)

(Département de la Vendée – Région Pays de Loire)

 

La sélection de ces plans et programmes s’est effectuée parmi les 137 Plans et Programmes locaux ayant engagé leur dernière année de mise œuvre au 31 décembre 2014, à partir d’une enquête en ligne adressée à l’ensemble de ces territoires, selon des critères visant à identifier les plans et programmes les plus performants et dans lesquels la baisse des OMA (Ordures Ménagères et Assimilés) était notamment prise en compte. Puis une enquête de terrain a été réalisée.